top of page

Mentions Légales


1. Identité de l’éditeur :

  • Raison sociale : PVS (Véranda Rêve)

  • Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)

  • Siège social : 9 Rue des Ruchottes, 25580 Etalans, France

  • Numéro SIREN : 387 454 812

  • Numéro SIRET : 387 454 812 00067

  • Numéro RCS : 387 454 812 R.C.S. Besançon

  • Numéro de TVA : FR62387454812

  • Capital social : 40 000,00 €

2. Dirigeant :

  • Président : Pequignot Sebastien

3. Contact :

4. Activités de l’entreprise :
PVS (Véranda Rêve) se spécialise dans la fabrication de structures métalliques et de parties de structures, ainsi que dans la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries métalliques. Le code NAF de l'entreprise est 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures).


5. Propriété intellectuelle :
Tous les éléments présents sur ce site, y compris les textes, images, logos et graphiques, sont la propriété exclusive de PVS ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès écrit de PVS.


6. Responsabilité :
PVS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Nous nous réservons également le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

2B.jpg

Votre véranda sur-mesure, pour donner de l’espace à vos envies ! 

MENTIONS LÉGALES

bottom of page